Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site epospes.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

Le site internet Epo'spes est édité et exploité par :

  • Nom / Prénom : Argentin Sabrina

  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel 

  • Adresse du siège social : 2 rue de la croix aux moines, 89480 Andryes

  • Numéro d'immatriculation : Immatriculé au [RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) / RNE (Répertoire National des Entreprises)] sous le numéro SIRET 929 929 529 000 14

  • Numéro de TVA intracommunautaire : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"

  • Adresse e-mail : epospes@yahoo.com

  • Numéro de téléphone : 06.87.66.46.10

2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication et responsable de la rédaction du site est Mme ARGENTIN SABRINA, en sa qualité de Dirigeante.

3. Hébergeur du Site

Le site Epo'spes est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :

  • Société : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613 241 2828

  • Site internet : www.shopify.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, créations visuelles, photos de produits en résine) est la propriété exclusive de Epo'spes, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Epo'spes. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données Personnelles et Cookies

La gestion des données personnelles et l'utilisation des cookies sur le site sont régies par notre [Lien vers votre Politique de Confidentialité]. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en contactant : epospes@yahoo.com .

6. Litiges et Droit Applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Epo'spes est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'entreprise.